[RTHTB] - Travaux Sous et aux Abords des Lignes HTB - (en vigueur)
Sont concernées les activités suivantes : Entretien courant et élargissement des tranchées forestières notamment pour le compte de RTE soit : -le débroussaillage de taillis, -l'abattage, l'écimage ou l'élagage d'arbres isolés ou de zones de bois, -la taille de haies situés sous et aux abords des lignes électriques HTB. |
Tableau des versions:
versions | commentaires | date |
V.6 | Mise à jour du titre | 27 mars 2017 |
V.5 | Introduction d'une qualification probatoire "test" | 28 décembre 2010 |
V.4 | Modification concernant le seuil de CA et le montant de RC | 15 octobre 2009 |
V.3 | Modification dates des documenst sollicités | 17 juin 2009 |
V.2 | Modification concernant la responsabilité civile de l'entreprise | 08 janvier 2009 |
V.1 | version initiale | 22 août 2008 |